Haute- Saône


De: Saône (Haute)
Objet:
par l'assemblée des départements de France, parmi les membres des conseils départementaux appartenant à la la liste du tableau figurant au présent 2°
Côte-d'Or
Saône-et-Loire
Haute-Marne
Doubs
Jura
Groupe:
désignation
11 Mai 201711/05/2017
De: Saône (Haute-)
Saône-et-Loire, Sarthe, Savoie
Objet:
S LES SERVICES OU PARTIES DE SERVICES ÉNUMÉRÉS AUX ARTICLES 1er, 2 ET 4
I. - Liste des départements
Ain, Aisne, Alpes-de-Haute-Provence
transfert
21 Août 200821/08/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.